30 décembre 2011

Conseil Municipal du 15 décembre 2011

Demandes de subventions en prévision de travaux 2012 - Extension de la mairie : Présentation des trois projets (entre 150 000 et 200 000 €)  de l’architecte, Madame Laure GISBERT. La différence entre ces trois projets porte uniquement sur la réorganisation interne. Dominique PICAVEZ propose également un agrandissement supplémentaire pour plus de confort au niveau de la salle de repos et des toilettes du personnel. Après débat, le Conseil retient le projet n° 3 de l’architecte par 12 voix pour et 1 voix contre. ... [Lire la suite]
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14 novembre 2011

Conseil Municipal du 18 octobre 2011

Présents :           Mrs BALLE, BERARD, BRUN, BUCH, PICAVEZ, REBAUD, VIALLET Mmes BICHET, CONTRATTO, CORMONS, DJOUDER, ROVIRA Excusé :             Mr LUYAT  Taxe d ‘aménagement  Le Conseil Municipal fixe le taux de la taxe d’aménagement à 3 %. Il décide d’appliquer les exonérations à la TA sur -       les locaux d’habitation et d’hébergement bénéficiant d’un prêt aidé... [Lire la suite]
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20 mai 2010

Prochaines Réunions

Pour lire le compte rendu du conseil Municipal du 17 fév 2010 : Cliquez ICI Pour lire le compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars, cliquez ICIProchain Conseil municipal : mercredi 26 mai 2010 à 18h- Échange de terrain avec Néolia pour la cité des chuzins.- Convention CCM/Néolia/commune de Susville pour l'aménagement de la cité des Chuzins.- Demande de subventions auprès de SE 38 pour l'éclairage des Chuzins.- Convention avec le Smime pour autoriser l'implantation de compteurs en limite de bâtiments.- Modification du règlement des... [Lire la suite]
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23 août 2009

Conseils municipaux 2008-2009

Téléchargez les prises de décisions aux conseils municipaux en cliquant ICI (Il manque quelques CR que nous joindrons par la suite)
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