Procès-verbal

Conseil Municipal du 24 mars 2015

 

Présents : MM. Emile BUCH, André VIALLET, Camille BERARD, Dominique

PICAVEZ, Michel JEANNIN, Michel PLEUCHOT, D. REBAUD, Sébastien BESSON

Mmes Maryse CONTRATTO, Corinne DJOUDER, Brigitte MEIL, Nathalie COLONEL, Pascale SUDRE, Céline MARTIN

Excusée :     Sandrine PRAT

                                                      

 

    

Budgets prévisionnels 2015

Le budget prévisionnel principal 2015 et le budget prévisionnel de l’eau 2015 ont été votés à l’unanimité.

 

En fonctionnement, le budget de la commune s’équilibre à 1 537 526,44 € et celui de l’eau à 138 953, 62 €.

De nombreux investissements sont prévus pour 2015 : réalisation de la tranche conditionnelle du marché de réfection de la conduite des pompes du puits des Lauzes (76 631 € HT), réhabilitation de la station de pompage du Puits des Lauzes (estimée à 70 220 € HT), réalisation d’un maillage de secours avec le réseau de La Mure et renouvellement des réseaux d’eau sous la RD 529 du pont de la Maladière à la Mairie (76 600 € HT), réfection d’un mur de soutènement de la place du Crey, nettoyage de l’ancienne casse, aménagement du carrefour RD 529/Mairie, rénovation des portes d’entrée de la MPT, participation à la réhabilitation du boulodrome, enfouissement des réseaux d’éclairage public sous la RD 529, relance du PLU, lancement d’une étude sur la régulation du chauffage, travaux de bois énergie et nettoyage des bords de Jonche. Le montant de ces projets s’élève à 290 000 €.

Les services communaux ne sont pas oubliés puisqu’il a également été prévu sur 2015 l’achat d’une nouvelle autolaveuse, de deux aspirateurs vapeurs et le renouvellement du camion de déneigement.

 

 

Demande de subvention D.E.T.R. pour l’aménagement du carrefour de Nantizon

Après avoir demandé une subvention auprès du Conseil général pour ces travaux d’aménagement et de mise en sécurité du carrefour de Nantizon, le Conseil Municipal charge le Maire d’effectuer une demande de subvention au titre de la Dotation Equipement des Territoires Ruraux. Le montant des travaux s’élève à 55 473.00 € avec une subvention du Conseil général de 23 853.39 € (43 %), et la subvention D.E.T.R. de 11 094.60 € (20 %), le reste étant à charge de la commune (20 525.01 €).

 

 

Règlement des dérogations scolaires

La commission des écoles soumet au Conseil municipal un règlement apportant un cadre pour répondre de façon la plus objective possible aux dérogations scolaires.

Le Conseil approuve ce règlement qui sera mis en application pour la rentrée scolaire 2015-2016.

 

 

Echange de terrains avec Philippe LUYAT

A la demande de Philippe LUYAT, Camille BERARD propose au Conseil Municipal un échange de terrains. Il s’agit de la parcelle C n° 74 lieu-dit « Champ Morand » qui appartient à la commune, d’une superficie de 18 a 20 ca, contre la parcelle C n° 265 lieu-dit « Simon » qui appartient donc à Philippe LUYAT, d’une superficie de 9 a 90 ca.

Vote du Conseil :     pour : 13     contre : 0     abstention :1

 

Enlèvement de ferrailles au chevalement

Le Maire expose aux Conseillers qu’un devis a été demandé à deux entreprises (Derichebourg de Saint-Martin d’Hères, et Gros environnement de La Mure) pour le démontage, le nettoyage et la prise en charge des ferrailles situées au chevalement du Puits du Villaret. Les deux devis étant équivalents, il est décidé à l’unanimité de choisir l’entreprise du plateau. Il est décidé également qu’un contact doit être pris avec La Mine Image pour leur permettre de récupérer des pièces qui pourraient les intéresser.