Procès verbal

Conseil Municipal du 27 février 2012

 

Présents :

Messieurs BALLE, BERARD, BRUN, BUCH, LUYAT, PICAVEZ, REBAUD, VIALLET

Mesdames BICHET, CONTRATTO, DJOUDER, ROVIRA

 

Compte administratif 2011 budget principal et budget eau/assainissement :

 

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la date limite pour le vote du budget 2012 est repoussée au 15 avril et que les comptes administratifs exposés lors de cette séance doivent encore être validés avec les comptes de gestion fourni par la trésorerie de La Mure, qui a actuellement du retard.

Le Conseil prend note et décide de se prononcer sur les comptes administratifs 2011 lors de cette séance et, si besoin, de les revalider lors du prochain conseil municipal avec le pointage de la trésorerie.

 

-       Budget eau et assainissement :

Camille BERARD explique que les investissements sur l’eau et l’assainissement se sont accélérés en 2011. Le budget 2011 n’est donc pas excédentaire comme les années précédentes.

Le résultat du compte administratif eau/assainissement 2011 fait apparaître un déficit de 10 000 euros en section d’investissement et un résultat de la section de fonctionnement nul.

 

Le Conseil adopte à l’unanimité le principe du compte administratif du budget eau/assainissement, sous réserve de sa conformité avec le compte de gestion.

 

-       Budget principal :

Une recette exceptionnelle est à noter pour l’année 2011 : La cession des bâtiments de l’AFIPAEIM qui abonde la section de fonctionnement de 137 000 euros.

La section d’investissement fait apparaître un déficit de 159 000 euros, qui est comblé par l’excédent de la section de fonctionnement de 303 500 euros.

 

Le Conseil adopte à l’unanimité le principe du compte administratif du budget principal, sous réserve de sa conformité avec le compte de gestion.